Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les modalités d’accès et de consultation du portail officiel d’information de l’association ASVV ASS SAUVEGARDE DE VESLY-EN-VEXIN (Loi 1901). L’accès à ce site non commercial implique l’acceptation pleine et entière des présentes dispositions régies par le droit français.
I. Identification de l’Éditeur & Nature Non Commerciale
Mentions légales obligatoires régies par la loi pour la confiance dans l’économie numérique
Éditeur du site : ASVV ASS SAUVEGARDE DE VESLY-EN-VEXIN, association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901.
SIREN : 429982325 | Numéro RNA : W273000458
Siège social : CHEZ M. DEVAUX GERARD, 13 GRANDE RUE, 27870 VESLY, France.
Directeur de la Publication : M. Gérard DEVAUX, en sa qualité de Président de l’association.
Contact électronique : haoubaou@gmail.com | Téléphone : +33 5 90 13 50 78
Ce portail est édité à des fins purement informatives et d’utilité publique. Il ne propose aucune transaction marchande, aucun service payant et aucun espace publicitaire commercial.
II. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
Protection des documents historiques et des photographies de terrain
L’ensemble des contenus (textes, photographies, documents d’archives numérisés, guides pédagogiques, graphismes) présents sur ce portail est la propriété exclusive de l’ASVV ou fait l’objet d’une autorisation expresse de diffusion accordée par leurs auteurs bénévoles.
La reproduction des textes à des fins éducatives, scolaires ou de recherche non commerciale est expressément autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : « Source : ASVV ASS SAUVEGARDE DE VESLY-EN-VEXIN (https://vesly-patrimoine.fr) ».
Toute utilisation commerciale des données ou documents sans accord préalable écrit du Conseil d’Administration est strictement prohibée.
III. Responsabilité et Liens Hypertextes
Exactitude des informations et liens externes
L’ASVV s’efforce de délivrer des informations historiques et pratiques fiables et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’association ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles inexactitudes matérielles ou d’interruptions de service indépendantes de sa volonté.
Le portail peut renvoyer vers des sites d’institutions publiques (commune, préfecture, parcs naturels). L’ASVV décline toute responsabilité quant aux contenus édités par ces sites tiers.